Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENONS RECTA
M. Bourgeois (Jean)

Numéro de dépôt :
969075
Date de dépôt :
06/10/1976
Lieu de dépôt :
Soissons

Présentation de la marque TENONS RECTA

Déposée le 6 octobre 1976 par monsieur Bourgeois (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Soissons), la marque française « TENONS RECTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bourgeois (Jean domicilié(e) 4, rue de Crouy, Montreuil-aux-Lions (Aisne). - France.

La marque TENONS RECTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TENONS RECTA est expirée depuis le 6 octobre 1986.

Bourgeois (Jean a également déposé les autres marques suivantes : JB ECHELLES AUX LIONS , TENONRECTA , ECHELLES AUX LIONS JB , JEAN BOURGEOIS


M. Bourgeois (Jean) - 4, rue de Crouy, Montreuil-aux-Lions (Aisne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537

Tenons rectangulaires pour les barreaux d'échelles.